Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
54 rue de Paradis, 75010 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
Projet Neptis
Sous-titre :
Logiciel de caisse Crisalid
Version :
3.0.3.795
Date de la version :
07/12/2017
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.510023
4
.000
5
.S
6
.P
7
.2017
8
.000
9
.20000
10
Date du dépôt :
14/12/2017
Date d'édition du présent certificat :
14/12/2017
Date de la demande :
14/12/2017
Identité du titulaire de droits* :
CRISALID
N° de membre APP :
17.57.17134
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
387856016
Siège social :
40 avenue de la Libération, 57160, CHÂTEL-SAINT-GERMAIN, FRANCE
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.
(1) InterDeposit Digital Number
(2) Nationalité de l'œuvre
(3) Numéro de l'organisme d'enregistrement
(4) Numéro d'ordre de l'enregistrement
(5) Numéro de version
(6) Type d'enregistrement
(7) Type d'œuvre
(8) Année d'enregistrement
(9) Zone réservée (Clé d'intégrité)
(10) Classe de produits