Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
54 rue de Paradis, 75010 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
AQTools

Sous-titre :
Boîte à outils pour gérer un SMQ

Version :
2.15

Date de la version :
10/04/2018
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.130017
4
.001
5
.S
6
.P
7
.2017
8
.000
9
.31235
10
Date du dépôt :
23/05/2018
Date d'édition du présent certificat :
23/05/2018
Date de la demande :
18/05/2018
Type de support(s) fourni(s) :
1 DVD en double exemplaire
Logibox conservée(s) par le membre :
119890
Logibox conservée(s) par l'APP :
119891
Identité du titulaire de droits* :
CIRAD
N° de membre APP :
88.75.673
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
331596270
Siège social :
42 rue Scheffer, 75016, PARIS, FRANCE
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.

(1) InterDeposit Digital Number
(2) Nationalité de l'œuvre
(3) Numéro de l'organisme d'enregistrement
(4) Numéro d'ordre de l'enregistrement
(5) Numéro de version
(6) Type d'enregistrement
(7) Type d'œuvre
(8) Année d'enregistrement
(9) Zone réservée (Clé d'intégrité)
(10) Classe de produits