Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
25 rue de la Plaine, 75020 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
Filino
Sous-titre :
Fignolage des données LIdar pour les INOdations
Version :
1.1
Date de la version :
01/06/2023
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.240031
4
.000
5
.S
6
.P
7
.2023
8
.000
9
.30000
10
Date du dépôt :
16/06/2023
Date d'édition du présent certificat :
16/06/2023
Identité du titulaire de droits* :
CEREMA
N° de membre APP :
14.69.15173
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
130018310
Siège social :
Cité des mobilités
25 avenue François Mitterrand
CS 92803, 69674, BRON CEDEX, FRANCE
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.
(1) InterDeposit Digital Number
(2) Nationalité de l'œuvre
(3) Numéro de l'organisme d'enregistrement
(4) Numéro d'ordre de l'enregistrement
(5) Numéro de version
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(7) Type d'œuvre
(8) Année d'enregistrement
(9) Zone réservée (Clé d'intégrité)
(10) Classe de produits