Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
54 rue de Paradis, 75010 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
Perifluo QCG
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.180016
4
.000
5
.S
6
.P
7
.2021
8
.000
9
.31230
10
Date du dépôt :
06/05/2021
Date d'édition du présent certificat :
06/05/2021
Date de la demande :
06/05/2021
Identité du titulaire de droits* :
INSERM
N° de membre APP :
07.75.11606
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
180036048
Siège social :
101 rue de Tolbiac, 75654, PARIS CEDEX 13, FRANCE
Autres titulaires de droits :
UNIVERSITÉ DE RENNES 1
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 193509361
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.
(1) InterDeposit Digital Number
(2) Nationalité de l'œuvre
(3) Numéro de l'organisme d'enregistrement
(4) Numéro d'ordre de l'enregistrement
(5) Numéro de version
(6) Type d'enregistrement
(7) Type d'œuvre
(8) Année d'enregistrement
(9) Zone réservée (Clé d'intégrité)
(10) Classe de produits