Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
25 rue de la Plaine, 75020 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
SPPAS
Version :
4.22
Date de la version :
26/11/2024
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.500008
4
.000
5
.S
6
.C
7
.2024
8
.000
9
.31235
10
Date du dépôt :
09/12/2024
Date d'édition du présent certificat :
09/12/2024
Identité du titulaire de droits :
UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE
N° de membre APP :
12.13.14074
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
130015332
Siège social :
Jardin du Pharo
58 boulevard Charles Livon
CS 60006, 13284, MARSEILLE CEDEX 7, FRANCE
Autres titulaires de droits :
CNRS - CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
N° APP : 99.75.3615
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 180089013
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