Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
25 rue de la Plaine, 75020 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
Ceremap3D-SignalisationVerticale
Sous-titre :
Détection Automatique de la Signalisation Verticale Ceremap3D
Version :
1.0
Date de la version :
30/11/2023
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.510034
4
.000
5
.S
6
.P
7
.2023
8
.000
9
.30805
10
Date du dépôt :
19/12/2023
Date d'édition du présent certificat :
19/12/2023
Identité du titulaire de droits* :
CEREMA
N° de membre APP :
14.69.15173
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
130018310
Siège social :
Cité des mobilités
25 avenue François Mitterrand
CS 92803, 69674, BRON CEDEX, FRANCE
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.
(1) InterDeposit Digital Number
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(5) Numéro de version
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(10) Classe de produits