Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
25 rue de la Plaine, 75020 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
SHIVA_WMH Segmentation Deep Learning Models
Sous-titre :
SHIVA-WP1 RHU project: White Matter Hyperintensities segmentation with a 3D Unet
Version :
v1
Date de la version :
15/06/2022
N° du dépôt :
IDDN
1
.FR
2
.001
3
.240030
4
.000
5
.S
6
.P
7
.2022
8
.000
9
.31230
10
Date du dépôt :
15/06/2022
Date d'édition du présent certificat :
03/10/2022
Date de la demande :
15/06/2022
Identité du titulaire de droits* :
FEALINX
N° de membre APP :
17.69.17170
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
424106763
Siège social :
Parc de Sacuny - Bâtiment B
313 avenue Marcel Mérieux, 69530, BRIGNAIS, FRANCE
Autres titulaires de droits :
CEA - COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES
N° APP : 90.75.1572
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 775685019
UNIVERSITÉ DE BORDEAUX
N° APP : 14.33.15116
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 130018351
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.
(1) InterDeposit Digital Number
(2) Nationalité de l'œuvre
(3) Numéro de l'organisme d'enregistrement
(4) Numéro d'ordre de l'enregistrement
(5) Numéro de version
(6) Type d'enregistrement
(7) Type d'œuvre
(8) Année d'enregistrement
(9) Zone réservée (Clé d'intégrité)
(10) Classe de produits