Certificat délivré par :
Agence pour la Protection des Programmes
25 rue de la Plaine, 75020 PARIS, FRANCE / T. +33(0)1 40 35 03 03 / app@app.asso.fr
Nom de l'œuvre :
Dairy Health Manager (DHM)
Version :
V1.0
Date de la version :
17/09/2021
N° du dépôt :
IDDN
.FR
.001
.090015
.000
.S
.A
.2022
.000
.30100
Date du dépôt :
02/03/2022
Date d'édition du présent certificat :
02/03/2022
Date de la demande :
02/03/2022
Identité du titulaire de droits* :
INRAE - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT
N° de membre APP :
87.75.436
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) :
180070039
Siège social :
147 rue de l'Université, 75338, PARIS CEDEX 7, FRANCE
Autres titulaires de droits :
ONIRIS - ÉCOLE NATIONALE VÉTÉRINAIRE AGROALIMENTAIRE ET DE L'ALIMENTATION NANTES ATLANTIQUE
N° APP : 20.44.18237
N° D’IDENTIFICATION (SIREN OU AUTRE) : 130008535
* Le Titulaire de droits s'engage à informer l'APP de toute cession ou aliénation, totale ou partielle, de ses droits de propriété intellectuelle.